Bien comprendre la clause de 72 heures dans une promesse d’achat

Généralement, plusieurs conditions sont rattachées à une promesse d’achat. Celle-ci peut être conditionnelle à l’obtention d’un prêt hypothécaire, à l’inspection de la propriété et à une analyse des matériaux de remblais (pyrite). Cependant, il en est une pour laquelle il faudra bien comprendre son importance, soit une promesse d’achat conditionnelle à la vente de la propriété de l’acheteur. Généralement, celle-ci comportera une clause de 72 heures.

Que signifie cette clause pour le vendeur?

L’acheteur qui a une maison à vendre peut souhaiter acheter la vôtre. Il utilisera alors cette clause qui, généralement, établit un délai entre 60 à 90 jours pour vendre sa propriété. Cette clause vous permettra, pendant ce délai, de considérer des offres d’autres acheteurs, peu importe le prix ou toutes autres conditions qui vous sont présentées.

Un processus bien précis entrera alors en jeu si vous recevez une autre promesse d’achat qui vous est acceptable. Il vous faudra, dès que le deuxième acheteur aura réalisé toutes les conditions prévues à sa promesse d’achat (ex. : obtention d’un financement, inspection en bâtiment, analyse des matériaux de remblais, etc.) et que vous recevrez par écrit la réalisation de ces conditions, envoyer, par écrit ou par tout moyen permettant d’en faire la preuve au premier acheteur, un avis faisant mention que vous avez reçu une deuxième offre, sans condition, qui vous satisfait.

Dès lors, le premier acheteur aura 72 heures, après la réception de cet avis, pour vous signifier par écrit ses intentions. En fait, il a deux options, soit qu’il achète votre maison même s’il n’a toujours pas vendu la sienne et en même temps démontrer qu’il possède les fonds nécessaires requis à la promesse d’achat ou soit qu’il se retire de la transaction.

Si le premier acheteur décide d’annuler son offre d’achat, ce n’est donc qu’à ce moment que vous pourrez signifier par écrit, au deuxième acheteur, que seule sa promesse d’achat est considérée comme valide.

L’acceptation d’une promesse d’achat : points à examiner

Avant de considérer l’acceptation d’une promesse d’achat conditionnelle à la vente d’une autre maison, il serait judicieux de connaître tous les éléments qui entourent la vente de la propriété du premier acheteur. Le prix de vente que celui-ci demande est-il réaliste, dans quel secteur ou dans quelle ville cette propriété se trouve-t-elle, depuis combien de temps celle-ci est en vente, tente-t-il de vendre seul ou avec un courtier, a-t-il la capacité de supporter financièrement sa maison et d’acheter la vôtre simultanément?

Voilà autant de questions qui méritent une bonne réflexion.

Lorsqu’un vendeur accepte une promesse d’achat conditionnelle à la vente d’une autre maison, certaines contraintes existent et peuvent parfois être défavorables au vendeur. Vous aurez l’obligation de divulguer que vous avez accepté une première promesse d’achat. Si vous retenez les services d’un courtier, il sera également obligé lui aussi de divulguer ces informations sans toutefois en faire connaître le contenu.

Certains acheteurs ne voudront pas engager des frais pour faire inspecter la maison, dépenser du temps pour obtenir un financement et préféreront s’orienter sur une autre propriété qu’ils convoitent peut-être déjà.

Tous les acheteurs potentiels, incluant aussi les courtiers, trouvent parfois cette démarche plus compliquée et préfèrent se concentrer sur une autre option. Voilà pourquoi il est très important de bien évaluer une telle décision avec l’aide de votre courtier. Vous pourrez ensemble planifier votre stratégie et accepter en toute connaissance de cause ou refuser une telle proposition.